Conditions de vente

Abonnement Kedrel à 14,95 € par mois, après 30 jours gratuits, pour les particuliers.

Vendeur

Le vendeur est l’éditeur identifié dans les mentions légales : [À COMPLÉTER], micro-entreprise, siège [À COMPLÉTER], SIRET [À COMPLÉTER], directeur de la publication [À COMPLÉTER].

Contact : [email protected]. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Offre

L’abonnement ouvre un compte Kedrel. Il permet de connecter Google pour le courrier, l’agenda, les contacts et les fichiers, et de décider quelles IA peuvent lire ou agir, et avec quels droits.

Il ne comprend pas l’abonnement Google, ni celui d’une IA que vous connectez par ailleurs. Ces services, s’ils sont payants, se paient chez leur fournisseur.

Le service est fourni en ligne. Il n’y a pas de livraison ni de frais de livraison.

Prix

Le prix est de 14,95 € par mois. C’est le montant payé. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Essai et durée

Les 30 premiers jours, à compter de la création du compte, sont gratuits. La carte bancaire est demandée à l’inscription. Le premier prélèvement de 14,95 € a lieu le 31e jour, sauf résiliation avant cette date.

Ensuite, 14,95 € sont prélevés chaque mois, à la même date, sauf résiliation avant le prélèvement. Il n’y a pas de durée minimale au-delà du mois commencé.

Vous résiliez en fermant le compte dans les paramètres, ou en écrivant à [email protected], avant la date du prélèvement. Fermer le compte efface les données comme l’indique la politique de confidentialité. Aucune somme n’est due si vous résiliez pendant les 30 jours gratuits.

Paiement

Le paiement se fait par carte bancaire, auprès de [PRESTATAIRE DE PAIEMENT À COMPLÉTER].

Aucun paiement n’est encaissé tant que ce nom n’a pas été remplacé par le prestataire réellement branché. Avant l’inscription, vous voyez le montant, la date du premier prélèvement, et la façon de résilier.

Rétractation

Vous avez 14 jours pour vous rétracter, à compter de la création du compte, sans donner de motif. Le service peut déjà être utilisé pendant ce délai. L’abonnement est fourni de façon continue : il n’est pas pleinement exécuté le premier jour, et Kedrel ne vous demande pas de renoncer à ce droit.

Vous vous rétractez en écrivant à [email protected] ou avec le formulaire en bas de cette page. Si une somme a été prélevée, elle est remboursée dans les 14 jours, par le même moyen de paiement.

Passé ces 14 jours, vous pouvez encore résilier avant chaque prélèvement, comme indiqué plus haut.

Garanties

Le service est fourni de façon continue. La garantie légale de conformité s’applique pendant toute la durée de fourniture de l’abonnement, et non pendant deux ans seulement après la souscription (article L217-7 du code de la consommation).

Vous pouvez demander la mise en conformité du service. Si elle est impossible, vous pouvez demander une réduction du prix ou la résolution du contrat, dans les conditions prévues par la loi.

La garantie des vices cachés des articles 1641 et suivants du code civil s’ajoute lorsque la loi la rend applicable. Ces garanties ne peuvent pas être écartées.

Réclamations et médiateur

Écrivez d’abord à [email protected].

Si le litige n’est pas réglé, vous pouvez saisir gratuitement un médiateur de la consommation : [MÉDIATEUR À CHOISIR]. Coordonnées : [À COMPLÉTER]. Site : [À COMPLÉTER].

Ce nom ne peut être publié qu’après adhésion à un médiateur agréé. La liste officielle est sur https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso.

Droit applicable

La loi française s’applique. Le texte français fait foi. Vous pouvez saisir le tribunal du lieu de votre domicile.

Formulaire de rétractation

À l’attention de [À COMPLÉTER]
[À COMPLÉTER]
[email protected]

Je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur l’abonnement Kedrel.

Commandé le :
Nom :
Adresse :
Date :

(Signature, seulement si ce formulaire est envoyé sur papier.)